Mentions légales

Directeur de la publication : Grégory BARRIL pour Neomerch SAS

EI – Siret: 833 033 350 00012

APE : 7311Z

Adresse du siège social : 10 rue de l’Eglise, 27700 CORNY

Email : web@degustas.fr

L’hébergement de ce site est assuré par la société o2SWITCH – Chemin des Pardiaux, 63000 CLERMONT-FERRAND

Site web réalisé par : Patricia MILHEM / Peppermint Com’, sous WordPress, thème Astra.

Crédits visuels: Patricia MILHEM

Crédits photos : Patricia MILHEM

Informations légales:

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous par courrier électronique à web@degustas.fr ou par courrier en écrivant à : Neomerch SAS, 10 rue de l’Église, 27700 CORNY.

Droits d’auteurs:

Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur le site web Neomerch SAS sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par Neomerch SAS.

Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial.

Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non-commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de Neomerch SAS est strictement prohibée.

Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web Neomerch SAS est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.

Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web de Degustas.fr est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Panier
Retour en haut